Recueil des actes administratifs
Les actes administratifs publiés par Ville de Valmont-sur-Loire, classés par thème : retrouvez les arrêtés, délibérations et décisions qui vous intéressent, et lisez leur texte en ligne.
19 actes publiés · 9 thèmes · dernière publication le 8 décembre 2026
À la une
- à la uneVie locale et événementsorganisation du marché de Noëlpublié le 12 octobre 2026
- à la uneOrganisation des servicesadoption du règlement de la restauration scolairepublié le 5 octobre 2026
- à la uneVie locale et événementsorganisation de la fête du village « Valmont en fête »publié le 28 septembre 2026
- à la uneOrganisation des servicesfixation des tarifs des services municipaux pour l'année 2026-2027publié le 25 juin 2026
Derniers actes administratifs publiés
- Organisation des servicesadoption de la charte de la participation citoyennepublié le 8 décembre 2026
- Vie locale et événementsorganisation de la cérémonie commémorative du 11 novembre 2026publié le 3 novembre 2026
- Séances et documents d'assembléevœu de l'assemblée relatif au maintien de la ligne de bus interurbaine vers la garepublié le 12 octobre 2026
- Écoles, enfance et jeunesserèglement de la restauration scolairepublié le 5 octobre 2026
- Séances et documents d'assembléecompte rendu intégral de la séance du conseil municipal du 22 septembre 2026publié le 28 septembre 2026
- Organisation des servicesrèglement intérieur du conseil municipalpublié le 28 septembre 2026
- Organisation des servicesadoption du règlement intérieur du conseil municipalpublié le 28 septembre 2026
- Urbanisme et voiriepermis de construire une maison individuellepublié le 22 septembre 2026
Parcourir par thème
- Organisation des services5 actes
- Vie locale et événements4 actes
- Police administrative2 actes
- Séances et documents d'assemblée2 actes
- Écoles, enfance et jeunesse2 actes
- Délégations de signature1 acte
- Environnement et cadre de vie1 acte
- Régies1 acte
- Urbanisme et voirie1 acte
Tous les actes publiés
Organisation des services
- adoption de la charte de la participation citoyenne2026-458-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 8 décembre 2026 json md txt akn
- adoption du règlement de la restauration scolaire2026-418-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 5 octobre 2026 · à la une json md txt akn
- règlement intérieur du conseil municipalVille de Valmont-sur-Loire · publié le 28 septembre 2026 json md txt akn
- adoption du règlement intérieur du conseil municipal2026-416-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 28 septembre 2026 json md txt akn
- fixation des tarifs des services municipaux pour l'année 2026-20272026-462-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 25 juin 2026 · à la une json md txt akn
Vie locale et événements
- organisation de la cérémonie commémorative du 11 novembre 20262026-464-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 3 novembre 2026 json md txt akn
- organisation du marché de Noël2026-427-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 12 octobre 2026 · à la une json md txt akn
- organisation de la fête du village « Valmont en fête »2026-424-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 28 septembre 2026 · à la une json md txt akn
- convention de jumelage avec la commune de Saint-Aubin-sur-Rive2026-428-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 14 septembre 2026 json md txt akn
Police administrative
- réglementation de la circulation et du stationnement aux abords des groupes scolaires2026-420-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 4 septembre 2026 json md txt akn
- institution d'une zone de stationnement à durée limitée sur la place du Marché2026-452-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 18 mai 2026 json md txt akn
Séances et documents d'assemblée
- vœu de l'assemblée relatif au maintien de la ligne de bus interurbaine vers la gare2026-472-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 12 octobre 2026 json md txt akn
- compte rendu intégral de la séance du conseil municipal du 22 septembre 20262026-470-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 28 septembre 2026 json md txt akn
Écoles, enfance et jeunesse
- règlement de la restauration scolaireVille de Valmont-sur-Loire · publié le 5 octobre 2026 json md txt akn
- organisation des accueils périscolaires pour l'année scolaire 2026-20272026-460-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 2 juillet 2026 json md txt akn
Délégations de signature
- délégation de signature à Madame Sophie LECLERC, secrétaire générale2026-401-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 27 janvier 2026 json md txt akn
Environnement et cadre de vie
- interdiction du brûlage des déchets verts à l'air libre2026-447-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 18 juin 2026 json md txt akn
Régies
- institution d'une régie de recettes pour les droits de place et de stationnement2026-403-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 16 février 2026 json md txt akn
Urbanisme et voirie
- permis de construire une maison individuelle2026-412-VSL · Ville de Valmont-sur-Loire · publié le 22 septembre 2026 json md txt akn
Données publiques :
recueil.json
llms.txt
sitemap.xml
Chaque acte est aussi disponible en .json, .md, .txt et .akn.
Vous ne trouvez pas ce que vous recherchez ?
Les actes que vous cherchez figurent peut-être dans un autre recueil, ou sur un site de référence.
Certains actes sont réservés aux agents de la collectivité — circulaires internes, consignes de service : leur diffusion est restreinte, et ils ne figurent pas dans ce recueil public.
Autres recueils
- Recueil des actes du CCAS de Valmont-sur-Loire (recueil « bis »)Recueil « bis »Les actes du centre communal d'action sociale sont tenus dans un recueil à part.
- Recueil des actes — ancien système (2009-2018)Recueil inactifactes publiés du 1 janvier 2009 au 31 décembre 2018Consultable aux archives municipales.
- Recueil des actes — système précédent (2019-2023)Recueil inactifactes publiés du 1 janvier 2019 au 31 décembre 2023N'a plus été alimenté après le changement de logiciel de 2024.
Sites de référence
- Légifrance — le service public de la diffusion du droitSite de référenceLes textes officiels : codes, lois, décrets et arrêtés.
- service-public.gouv.fr — le site officiel de l'administration françaiseSite de référenceLes démarches et les droits des usagers.